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SECTION 1 - INTERDICTION DE REVENTE SUR AMAZON

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SECTION 2 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre territoire (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Tout manquement ou toute violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, en tout temps.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des renseignements relatifs à la carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications visant à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des appareils. Les renseignements relatifs à la carte de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout accès au Service ou tout contact sur le site Web par l'intermédiaire duquel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans la présente entente sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits et les frais d'expédition sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit, en tout temps, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou un tiers de toute modification, tout changement de prix, toute suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour. Nous avons fait tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou territoire. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans préavis, à notre seule discrétion.

Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit en tout temps. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, renseignements ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que toute erreur du Service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser des commandes passées par le même compte client, la même carte de crédit, ou des commandes utilisant la même adresse de facturation ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en aviser en communiquant avec vous à l'adresse courriel ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des négociants.

Vous acceptez de fournir des renseignements d'achat et de compte à jour, complets et exacts pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres renseignements, y compris votre adresse courriel ainsi que vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et communiquer avec vous au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune intervention.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation des outils tiers facultatifs ou liée à celle-ci.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs offerts par l'intermédiaire du site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devriez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés. Nous pourrions également, à l'avenir, offrir de nouveaux services ou fonctionnalités par l'intermédiaire du site Web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services ou fonctionnalités seront également assujettis à ces Conditions de service.

SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services offerts par l'intermédiaire de notre Service peuvent comprendre des éléments provenant de tiers.

Les liens vers des tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation de leur contenu ni de leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité à l'égard des éléments ou sites Web de tiers, ni à l'égard de tout autre élément, produit ou service de tiers.

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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions précises (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, en tout temps et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement, sur tout support, tout commentaire que vous nous transmettez. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de garder un commentaire confidentiel; (2) de verser une compensation pour un commentaire; ni (3) de répondre à un commentaire.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, la marque de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas d'éléments diffamatoires ou autrement illégaux, abusifs ou obscènes, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou autrement nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous formulez ainsi que de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos renseignements personnels par l'intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des renseignements comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les renseignements ou d'annuler des commandes si un renseignement dans le Service ou sur tout site Web connexe est inexact, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les renseignements figurant dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans s'y limiter, les renseignements sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation précisée dans le Service ou sur tout site Web connexe ne devrait être interprétée comme indiquant que l'ensemble des renseignements dans le Service ou sur tout site Web connexe a été modifié ou mis à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou à y participer; (c) pour enfreindre tout règlement, toute règle, toute loi ou toute ordonnance locale à l'échelle internationale, fédérale, provinciale ou d'un État; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, ou les violer; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou exercer une discrimination fondée sur le genre, l'orientation sexuelle, la religion, l'origine ethnique, la race, l'âge, l'origine nationale ou un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit affectant la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, créer un faux prétexte, explorer ou extraire des données; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour nuire aux dispositifs de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet, ou les contourner.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas et ne déclarons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécuritaire ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des périodes indéterminées ou l'annuler en tout temps, sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du service sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Clean Skin Club, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit de nature contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible par l'intermédiaire du service, même en cas d'avertissement de leur possibilité. Comme certains États ou territoires n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou territoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Clean Skin Club ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions de service ou des documents qu'elles incorporent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions de service, sans que cette décision n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de la présente entente à toutes fins.

Ces Conditions de service sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service en tout temps en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous manquez à l'une des modalités ou dispositions de ces Conditions de service, ou si nous soupçonnons que vous y avez manqué, nous pouvons également résilier la présente entente en tout temps sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse; nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

Le fait que nous n'exercions ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions de service et toutes les politiques ou règles d'exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'entente et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les ententes, communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions de service ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Ces Conditions de service et toute entente distincte en vertu de laquelle nous vous fournissons des Services seront régies et interprétées conformément aux lois de 8045 Copenhagen Way, Boca Raton FL 33434, United States.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service en tout temps sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter notre site Web périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site Web ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, à la suite de la publication de toute modification de ces Conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.

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SECTION 20 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de service doivent nous être envoyées à wecare@cleanskinclub.com.

MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE MARKETING PAR MESSAGES MOBILES SMS/MMS

Clean Skin Club (ci-après, « Nous », « Notre », « Nos ») offre un programme de messagerie mobile (le « Programme »), que vous acceptez d'utiliser et auquel vous acceptez de participer sous réserve des présentes Modalités et conditions de messagerie mobile et de la Politique de confidentialité https://cleanskinclub.com/policies/privacy-policy (l'« Entente »). En adhérant à l'un de nos Programmes ou en y participant, vous acceptez ces modalités et conditions, y compris, sans s'y limiter, votre acceptation de résoudre tout différend avec nous par un arbitrage exécutoire et individuel uniquement, comme il est précisé dans la section « Règlement des différends » ci-dessous. La présente Entente se limite au Programme et n'a pas pour but de modifier les autres Modalités et conditions ou la Politique de confidentialité qui peuvent régir la relation entre vous et Nous dans d'autres contextes.

Adhésion de l'utilisateur : Le Programme permet aux Utilisateurs de recevoir des messages mobiles SMS/MMS en adhérant volontairement au Programme, par exemple au moyen de formulaires d'inscription en ligne ou dans une application. Quelle que soit la méthode d'adhésion utilisée pour vous joindre au Programme, vous acceptez que la présente Entente s'applique à votre participation au Programme. En participant au Programme, vous acceptez de recevoir des messages mobiles de marketing composés automatiquement ou préenregistrés au numéro de téléphone associé à votre adhésion, et vous comprenez que le consentement n'est pas requis pour effectuer un achat auprès de Nous. Bien que vous consentiez à recevoir des messages envoyés au moyen d'un composeur automatique, ce qui précède ne doit pas être interprété comme suggérant ou impliquant que tout ou partie de Nos messages mobiles sont envoyés au moyen d'un système de composition téléphonique automatique (« ATDS » ou « composeur automatique »). Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer. La fréquence des messages varie.
Désabonnement de l'utilisateur : Si vous ne souhaitez plus participer au Programme ou si vous n'acceptez plus la présente Entente, vous acceptez de répondre STOP, END, CANCEL, UNSUBSCRIBE ou QUIT à tout message mobile que Nous vous envoyons afin de vous désabonner du Programme. Vous pourriez recevoir un message mobile supplémentaire confirmant votre décision de vous désabonner. Vous comprenez et acceptez que les options qui précèdent sont les seules méthodes raisonnables de désabonnement. Vous reconnaissez que notre plateforme de messagerie texte pourrait ne pas reconnaître les demandes de désabonnement qui modifient ou changent les mots-clés STOP, END, CANCEL, UNSUBSCRIBE ou QUIT, ni y répondre, comme l'utilisation d'orthographes différentes ou l'ajout d'autres mots ou expressions à la commande, et acceptez que Clean Skin Club et ses prestataires de services n'assumeront aucune responsabilité s'ils ne donnent pas suite à ces demandes. Vous comprenez et acceptez également que toute autre méthode de désabonnement, y compris, sans s'y limiter, l'envoi de mots autres que ceux énoncés ci-dessus ou la demande verbale à l'un de nos employés de vous retirer de notre liste, n'est pas un moyen raisonnable de désabonnement.
Description du programme : Sans limiter la portée du Programme, les utilisateurs qui adhèrent au Programme peuvent s'attendre à recevoir des messages concernant le marketing, la promotion, le paiement, la livraison et la vente de produits et services numériques et physiques. Les messages peuvent comprendre des rappels de paiement.
Coût et fréquence : Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer. Vous acceptez de recevoir des messages périodiquement, à Notre discrétion. Sur une base quotidienne, hebdomadaire et mensuelle, la fréquence des messages variera. Le Programme comporte des messages mobiles récurrents, et des messages mobiles supplémentaires peuvent être envoyés périodiquement en fonction de votre interaction avec Nous.
Instructions d'assistance : Pour obtenir de l'aide concernant le Programme, envoyez le mot « HELP » par texto au numéro à partir duquel vous avez reçu les messages ou écrivez-nous à help@cleanskinclub.com. Veuillez noter que l'utilisation de cette adresse courriel n'est pas une méthode acceptable de désabonnement du programme. Les désabonnements doivent être soumis conformément aux procédures énoncées ci-dessus.
Divulgation relative aux MMS : Le Programme enverra des SMS TM (messages terminaux) si votre appareil mobile ne prend pas en charge la messagerie MMS.
Notre exclusion de garantie : Le Programme est offert « tel quel » et pourrait ne pas être disponible dans toutes les régions en tout temps et pourrait cesser de fonctionner en cas de modifications de produit, de logiciel, de couverture ou d'autres changements apportés par votre fournisseur de services sans fil. Nous ne serons pas responsables des retards ou des défaillances dans la réception des messages mobiles liés à ce Programme. La livraison des messages mobiles dépend de la transmission efficace par votre fournisseur de services sans fil ou exploitant de réseau et échappe à Notre contrôle. Les fournisseurs ne sont pas responsables des messages mobiles retardés ou non livrés.
Exigences relatives aux participants : Vous devez posséder votre propre appareil sans fil, capable de messagerie bidirectionnelle, utiliser un fournisseur de services sans fil participant et être un abonné à un service sans fil disposant d'un service de messagerie texte. Tous les fournisseurs de téléphonie cellulaire n'offrent pas le service nécessaire pour participer. Vérifiez les capacités de votre téléphone pour obtenir des instructions précises sur la messagerie texte.
Restriction d'âge : Vous ne pouvez pas utiliser la Plateforme ni interagir avec elle si vous avez moins de treize (13) ans. Si vous utilisez la Plateforme ou interagissez avec elle et que vous avez entre treize (13) et dix-huit (18) ans, vous devez avoir la permission de votre parent ou tuteur légal pour le faire. En utilisant la Plateforme ou en interagissant avec elle, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez pas moins de treize (13) ans, que vous avez entre treize (13) et dix-huit (18) ans et que vous avez la permission de votre parent ou tuteur légal d'utiliser la Plateforme ou d'interagir avec elle, ou que vous avez l'âge adulte dans votre territoire. En utilisant la Plateforme ou en interagissant avec elle, vous reconnaissez et acceptez également que la Loi applicable de votre territoire vous permet d'utiliser la Plateforme ou d'interagir avec elle.
Contenu interdit : Vous reconnaissez et acceptez de ne pas envoyer de contenu interdit sur la Plateforme. Le contenu interdit comprend :

- Toute activité frauduleuse, diffamatoire, calomnieuse, scandaleuse, menaçante, harcelante ou de traque;

- Du contenu répréhensible, y compris les grossièretés, l'obscénité, la lascivité, la violence, le sectarisme, la haine et la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge;

- Des programmes informatiques piratés, des virus, des vers, des chevaux de Troie ou tout autre code nuisible;

- Tout produit, service ou promotion qui est illégal là où ce produit, ce service ou sa promotion est reçu;

- Tout contenu qui met en cause ou fait référence à des renseignements personnels sur la santé protégés par la Health Insurance Portability and Accountability Act (« HIPAA ») ou la Health Information Technology for Economic and Clinical Health Act (« HITEC »); et

- Tout autre contenu interdit par la Loi applicable dans le territoire à partir duquel le message est envoyé.

Règlement des différends : En cas de différend, de réclamation ou de litige entre vous et Nous, ou entre vous et Stodge Inc. d/b/a Postscript ou tout autre prestataire de services tiers agissant en Notre nom pour transmettre les messages mobiles dans le cadre du Programme, découlant de ou lié à des réclamations fondées sur des lois fédérales ou d'un État, des réclamations de common law, la présente Entente, ou sa violation, sa résiliation, son exécution, son interprétation ou sa validité, y compris la détermination de la portée ou de l'applicabilité de la présente convention d'arbitrage, ce différend, cette réclamation ou ce litige sera, dans la mesure maximale permise par la loi, tranché par arbitrage à Delray Beach, Florida devant un seul arbitre.

Les parties conviennent de soumettre le différend à un arbitrage exécutoire conformément aux Commercial Arbitration Rules de l'American Arbitration Association (« AAA ») alors en vigueur. Sauf disposition contraire des présentes, l'arbitre appliquera le droit substantiel du circuit judiciaire fédéral dans lequel se trouve le principal établissement de Clean Skin Club, sans égard à ses règles de conflits de lois. Dans les dix (10) jours civils suivant la signification de la demande d'arbitrage à une partie, les parties doivent conjointement choisir un arbitre ayant au moins cinq ans d'expérience à ce titre et qui possède une connaissance et une expérience de l'objet du différend. Si les parties ne s'entendent pas sur un arbitre dans les dix (10) jours civils, une partie peut demander à l'AAA de nommer un arbitre, qui doit satisfaire à la même exigence d'expérience. En cas de différend, l'arbitre tranchera l'applicabilité et l'interprétation de la présente convention d'arbitrage conformément à la Federal Arbitration Act (« FAA »). Les parties conviennent également que les règles de l'AAA régissant les mesures d'urgence de protection s'appliqueront au lieu de demander une mesure injonctive d'urgence à un tribunal. La décision de l'arbitre sera définitive et exécutoire, et aucune partie n'aura de droit d'appel, sauf ceux prévus à l'article 10 de la FAA. Chaque partie assumera sa part des frais payés pour l'arbitre et l'administration de l'arbitrage; toutefois, l'arbitre aura le pouvoir d'ordonner à une partie de payer la totalité ou une partie de ces frais dans le cadre d'une décision bien motivée. Les parties conviennent que l'arbitre aura le pouvoir d'accorder des honoraires d'avocat uniquement dans la mesure expressément autorisée par la loi ou le contrat. L'arbitre n'aura pas le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts punitifs et chaque partie renonce par les présentes à tout droit de demander ou de recouvrer des dommages-intérêts punitifs à l'égard de tout différend tranché par arbitrage.

LES PARTIES CONVIENNENT QUE CHACUNE NE PEUT PRÉSENTER DES RÉCLAMATIONS CONTRE L'AUTRE QU'À TITRE INDIVIDUEL PAR VOIE D'ARBITRAGE ET NON À TITRE DE DEMANDEUR OU DE MEMBRE D'UN GROUPE DANS TOUTE PRÉTENDUE PROCÉDURE D'ARBITRAGE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. De plus, à moins que les deux parties n'en conviennent autrement par écrit signé, l'arbitre ne peut regrouper les réclamations de plus d'une personne et ne peut autrement présider une quelconque forme de procédure représentative ou collective.

Sauf si la loi l'exige, ni une partie ni l'arbitre ne peut divulguer l'existence, le contenu ou les résultats de tout arbitrage sans le consentement écrit préalable des deux parties, sauf pour protéger ou faire valoir un droit légal. Si un terme ou une disposition de la présente Section est invalide, illégal ou inapplicable dans un territoire, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n'affectera aucun autre terme ou disposition de la présente Section et ne rendra pas invalide ou inapplicable ce terme ou cette disposition dans tout autre territoire. Si, pour une raison quelconque, un différend est instruit devant un tribunal plutôt qu'en arbitrage, les parties renoncent par les présentes à tout droit à un procès devant jury. La présente disposition d'arbitrage survivra à toute annulation ou résiliation de votre accord de participation à l'un de nos Programmes.

Lois des États :

Floride : Nous nous efforçons de nous conformer à la Florida Telemarketing Act et à la Florida Do Not Call Act dans la mesure où elles s'appliquent aux résidents de la Floride. À des fins de conformité, vous acceptez que nous puissions présumer que vous êtes un résident de la Floride si, au moment de l'adhésion au Programme, (1) votre adresse d'expédition fournie se trouve en Floride ou (2) l'indicatif régional du numéro de téléphone utilisé pour adhérer au Programme est un indicatif régional de la Floride. Vous acceptez que les exigences de la Florida Telemarketing Act et de la Florida Do Not Call Act ne s'appliquent pas à vous, et que vous n'affirmerez pas être un résident de la Floride, si vous ne répondez à aucun de ces critères ou, à défaut, si vous ne nous avisez pas affirmativement par écrit que vous êtes un résident de la Floride en nous faisant parvenir un avis écrit. Dans la mesure où vous êtes un résident de la Floride, vous acceptez que les messages mobiles envoyés par Nous en réponse directe à des messages mobiles ou à des demandes de votre part (y compris, sans s'y limiter, les réponses aux mots-clés, les demandes d'adhésion, d'aide ou d'arrêt et les avis d'expédition) ne constituent pas un « appel de vente téléphonique » ou un « appel de sollicitation téléphonique commerciale » aux fins de l'article 501 des Florida Statutes (y compris, sans s'y limiter, les articles 501.059 et 501.616), dans la mesure où la loi est par ailleurs pertinente et applicable.
Washington : Dans la mesure où la loi est pertinente et applicable au Programme, nous nous efforçons de nous conformer aux exigences relatives à la sollicitation téléphonique commerciale en vertu du Revised Code of Washington (RCW) (y compris, sans s'y limiter, les articles 80.36.390, 19.158.040, 19.158.110 et 19.158) dans la mesure où elles s'appliquent aux résidents de Washington. À des fins de conformité, vous acceptez que nous puissions présumer que vous êtes un résident de Washington si, au moment de l'adhésion au Programme, l'indicatif régional du numéro de téléphone utilisé pour adhérer au Programme est un indicatif régional de Washington.

Dispositions diverses : Vous garantissez et déclarez à Notre intention que vous avez tous les droits, pouvoirs et autorités nécessaires pour accepter les présentes Conditions et exécuter vos obligations en vertu des présentes, et que rien dans la présente Entente ni dans l'exécution de ces obligations ne vous placera en situation de violation d'un autre contrat ou d'une autre obligation. Le fait que l'une ou l'autre des parties n'exerce pas, à quelque égard que ce soit, un droit prévu aux présentes ne sera pas réputé constituer une renonciation à tout autre droit en vertu des présentes. Si une disposition de la présente Entente est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que la présente Entente demeure par ailleurs pleinement en vigueur et applicable. Tout nouvel élément, toute modification, mise à jour ou amélioration du Programme sera assujetti à la présente Entente, sauf indication contraire expresse par écrit. Nous nous réservons le droit de modifier la présente Entente de temps à autre. Toute mise à jour de la présente Entente vous sera communiquée. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de consulter la présente Entente de temps à autre et de prendre connaissance de tout changement de ce type. En continuant de participer au Programme après de tels changements, vous acceptez la présente Entente, telle que modifiée.

SECTION 21 - UTILISATION ABUSIVE DES PROMOTIONS ET ACTIVITÉ FRAUDULEUSE

Nous nous réservons le droit de surveiller l'utilisation des promotions et des rabais afin d'assurer la conformité avec ces Conditions de service. Tout abus détecté, y compris, sans s'y limiter, la création de comptes multiples pour exploiter les promotions, l'utilisation de renseignements faux ou trompeurs, ou toute autre activité frauduleuse, peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte, l'annulation de toute commande associée et le refus d'accès aux promotions ou offres futures. Clean Skin Club se réserve le droit d'intenter une action en justice et de réclamer des dommages-intérêts pour toute perte résultant d'une telle utilisation abusive.